Skip to content
Cuvat Cuvat
Menu Menu
  • Découvrir Cuvat
    • Venir à Cuvat
    • La commune
      • Carte de Cuvat
      • Géographie
      • Histoire
        • L’église de Cuvat
        • La fruitière
        • Les mines de fer
        • L’incendie du Presbytère en 1878
        • Nos morts pour la France
        • Nos maires
      • Espaces de loisirs
      • Economie locale
        • Agriculture
        • Artisanat
        • Commerce
        • Service
  • Vie municipale
    • Cadastre
    • Mairie
      • Coordonnées
      • Conseil municipal
        • Composition
        • Compte-rendu de réunion
        • Bulletins municipaux
    • Urbanisme
      • Plan Local Urbanisme approuvé le 11/02/2019
      • Révision du Plan Local d’Urbanisme
        • Rapports du commissaire enquêteur
        • Documents liés à l’enquête publique
        • Textes de référence
          • Loi “ALUR”
          • Loi “ENE”
          • Loi “Montagne”
          • Loi “SRU”
          • Loi “Habitat”
          • SCoT
      • SCoT du bassin annécien
      • Architecte consultant
      • Assainissement
      • Autorisations d’urbanisme
    • Voirie – travaux
    • La mairie recrute
    • Marchés publics
    • Communauté de communes
  • Vie pratique
    • Citoyenneté et règles de vie
      • Un peu de civisme
      • Les déchets
        • Déchets
        • Tri sélectif
        • Compostage
        • Piles et médicaments
        • Bouchons
      • Le bruit
      • Les jardins
      • Sécurité
        • Sécurité routière, prudence
        • Sécurité des biens
      • Les animaux
      • Lutte contre le bostryche
      • Lutte contre l’ambroisie
    • Scolaire et périscolaire
      • Inscriptions écoles
      • Périscolaire
        • Dossier d’inscription unique (Cantine – Garderie)
        • Coordonnées cantine garderie
    • Enseignement secondaire
      • Collège Louis Armand – Cruseilles
      • Lycée Louis Lachenal – Argonay
      • Transports scolaires
    • Salle polyvalente
    • Services sociaux
      • Logement
      • CCAS
      • ADMR et soins à domicile
    • Services publics
      • Services d’urgence
      • Assistantes maternelles
      • Numéros utiles
      • Baby sitting
      • Viabilité hivernale
      • Nouveaux arrivants
      • Autres démarches
    • Tourisme
  • Vie associative
    • Anciens combattants
    • Association des Parents d’Elèves
      • APE en quelques mots
      • Membres de l’APE
      • Activités
        • Anglais
        • Modern’ Jazz
        • Qi Gong
        • Yoga
        • Capoeira
        • SHIATSU – DO IN
      • Photos des diverses actions
    • Associations de loisirs et de plein air
      • Chasseurs
      • Chorale Nuances
      • CUV’A PATCH
      • Cuvat Loisirs
      • Echecs et Tarot Cuvat
      • Loisirs créatifs
      • Moti’voyages
      • Pétanque
    • Comité des fêtes
      • Bienvenue
      • Actualité
    • Cuvat CinéLivres
      • Bibliothèque
      • Cinébus
    • Paroisse catholique
  • Démarches administratives
    • Etat civil, identité, authentification
    • Vie citoyenne
    • Résidents suisses et double nationaux
  • À la une
Expand Search Form
Vous êtes ici : Accueil » Vie municipale » Urbanisme » Loi “ALUR”

Loi “ALUR”

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&categorieLien=id

Vos rendez-vous

  1. Collecte gratuite de cartons

    23 décembre 2019 - 6 janvier 2020

  2. Cinéma : La fameuse invasion des ours en Sicile

    23 décembre à 17 h 00 min

  3. Cinéma : Chambre 212

    23 décembre à 20 h 30 min

Voir tous les Évènements

À la une

  • ADMR – Livraison repas à domicile
  • Vigilance orange avalanche
  • Collectes gratuites de sapins et cartons

Saisissez votre adresse e-mail pour recevoir une notification à chaque nouvelle actualité.

En soumettant ce formulaire, vous acceptez que les informations saisies soient utilisées pour vous envoyer la newsletter de la Mairie de Cuvat.
Vous pourrez facilement vous désinscrire à tout moment via les liens de désinscription présents dans chacun de nos emails.

Vérifiez votre boîte de réception ou vos indésirables afin de confirmer votre abonnement.

Derniers articles

  • Compte-rendu de réunion
  • Baby sitting
  • Bienvenue

Mairie de Cuvat

1 place de l'Eglise

74350 CUVAT

Contact :

Téléphone : 04 50 46 86 69

Courriel : mairie.cuvat@orange.fr

Ouverture :

Lundi de 9h à 11h30

Mardi et Jeudi de 14h à 18h00

© 2019 Cuvat

Mentions légales
Pour toute demande concernant le site : contactsite.cuvat@orange.fr

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Ok