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Réunion du Conseil municipal

8 décembre 2014 à 20 h 00 min

L’ordre du jour de la réunion du Conseil municipal est le suivant :

  1. Délibérations :
    1. Restaurant scolaire :
      1. Attribution du marché ;
      2. Fixation des tarifs des repas ;
    2. Augmentation du loyer du presbytère ;
    3. Personnel communal :
      1. Régime indemnitaire des non-titulaires ;
    4. Renouvellement du contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des demandes d’urbanisme ;
    5. Avenant à la convention de mise à disposition de la cour de l’école entre la CCPC et la commune :
      1. Modification des horaires d’utilisation pour la récréation précédant le repas des enfants.
  2. Urbanisme ;
  3. Informations diverses.

 Toutes les réunions du Conseil municipal sont publiques.

Détails

Date :
8 décembre 2014
Heure :
20 h 00 min

Lieu

Mairie
Place de l'Eglise
Cuvat, 74350 France
+ Google Map

Organisateur

Mairie de Cuvat
Téléphone :
+33 4 50 46 86 69
Site Web :
https://www.cuvat.org