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Réunion du Conseil municipal

2 juin 2014 à 20 h 00 min

Le Conseil municipal se réunira le lundi 2 juin à 20h00.u Pays de

Intervention de M. Jean-Michel COMBET, Président de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Délibérations :

Augmentation du temps de travail de Mme Carole MARMOUX;

Décision modificative pour appel de fonds Syndic (appartements Le Serena);

Augmentation du loyer de l’appartement communal situé au 2ème étage du bâtiment de la mairie;

Avenant au PUP Chausse;

Renouvellement de la convention d’autorisation d’occupation du domaine public communal (vente de pizzas);

  • Affaires diverses.

Toutes les séances sont publiques.

Détails

Date :
2 juin 2014
Heure :
20 h 00 min

Lieu

Mairie
Place de l'Eglise
Cuvat, 74350 France
+ Google Map

Organisateur

Mairie de Cuvat
Téléphone :
+33 4 50 46 86 69
Site Web :
https://www.cuvat.org