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Conseil municipal

6 octobre 2014 à 20 h 00 min

L’ordre du jour de la réunion du Conseil municipal est le suivant :

  1. Délibérations :
    • Convention de groupement de commandes “Le Marais” ;
    • Avenant n°2 au PUP Chausse ;
    • Taxe communale sur les consommations finales d’électricité – Reversement par le SIESS ;
    • Garderie périscolaire : recrutement d’une personne en remplacement d’un agent.
  2. Urbanisme ;
  3. Affaires diverses.

Toutes les réunions du Conseil municipal sont publiques.

Détails

Date :
6 octobre 2014
Heure :
20 h 00 min

Lieu

Mairie
Place de l'Eglise
Cuvat, 74350 France
+ Google Map

Organisateur

Mairie de Cuvat
Téléphone :
+33 4 50 46 86 69
Site Web :
https://www.cuvat.org